Mentions légales

Le site et l'application MyBodScan (ci-après « MyBodScan » ou « le Service ») sont édités par [Nom / Raison sociale], [forme juridique (ex. SASU au capital de X €)], dont le siège social est situé [adresse postale complète].

• Immatriculation : [RCS ville + n°]
• SIRET : [numéro SIRET (14 chiffres)]
• N° TVA intracommunautaire : [FRXX XXXXXXXXX (si assujetti)]
• Directeur / Directrice de la publication : [nom et qualité]
• Contact éditorial : [email de contact]
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Conformément à l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

L'application est hébergée par un prestataire d'infrastructure edge sur l'infrastructure de Cloudflare, Inc. (101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis) via Cloudflare Workers.

La base de données, l'authentification et le stockage des fichiers utilisateurs sont opérés par Supabase, Inc. (970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992), dans la région configurée par l'éditeur.

• Stripe Payments Europe, Ltd. (Dublin, Irlande) — traitement des paiements par carte et gestion des abonnements.
• Resend, Inc. (Delaware, États-Unis) — envoi d'emails transactionnels (confirmation, facturation, sécurité).
• Cloudflare, Inc. — protection anti-bot (Turnstile), CDN et atténuation DDoS.
• Google LLC, via un service d'orchestration d'API IA — modèle d'analyse et de génération (Gemini) pour la production du programme personnalisé.

L'ensemble des éléments composant MyBodScan (marque, dénomination, logo, interface, textes, code source, illustrations, base de données) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, extraction ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les liens vidéo pointant vers YouTube sont fournis à titre pédagogique et renvoient vers des résultats de recherche publics ; les contenus vidéo restent la propriété de leurs auteurs respectifs.

Conformément à l'article 6-I-5 de la LCEN, tout contenu illicite peut être signalé à [email de contact] en précisant la date de notification, l'identité du notifiant, la description des faits litigieux et leur localisation précise.

Pour toute question relative aux présentes mentions : [email de contact].